DOCUMENTS CONTRACTUELS

合同文件

5.1          DOCUMENTS CONTRACTUELS LANGUES ET DROITS APPLICABLES

                   合同文件语言和法律

Sont indiqués dans la Deuxième Partie des présentes Conditions:

本合同文件第二部分中应有下列说明：

(a)     la ou les langues dans laquelle ou lesquelles les documents contractuels doivent être rédigés, et

用以拟定该合同文件的一种或几种语言。

(b)     le pays ou l'état dont le droit régit le Marché et selon lequel le Marché doit être interprété.

适用于合同并据以对合同进行解释的法律是何国或何州的法律。

Si ces documents sont rédigés en plusieurs langues, la langue selon laquelle le Marché doit etre interprété doit également être désignée dans la Deuxième Partie des présentes Conditions, comme 'Langue Faisant Foi".

如果上述合同文件是用一种以上的语言拟定的，则据以分析和解释该合同的那种语言应在第二部分中予以规定，并作为“主导语言”。

5.2          ORDRE DE PRIORITÉ DES DOCUMENTS CONTRACTUELS

                   合同文件的优先次序

Les différents documents constitutifs du Marché doivent être considérés comme mutuellement explicatifs, mais en cas d'ambiguïtés ou de divergences ils seront expliqués et ajustés par l'Ingénieur qui donnera alors à cet égard des instructions à l’Entrepreneur et, dans un tel cas, sauf disposition contraire du Marché, les documents constitutifs du Marché se présenteront dans l'ordre de priorité suivant:

构成合同的所有文件应互为解释，当这些文件出现多义性或不一致性解释时，工程师应作出解释和校正，并对此向承包人发出指令，除非合同另有规定，在发生此情况时，合同文件优先次序如下；

(1)  La Convention (éventuellement complétée);

合同协议书（如已签订）；

(2)  La Lettre d'Acceptation ;

中标函；

(3)  La Soumission；

投标书；

(4)  La Deuxième Partie des présentes Conditions ;

本合同条款第二部分；

(5)  La Première Partie des présentes Conditions;

合同条款第一部分；

(6)  Tout autre document faisant partie du Marché.

构成本合同的其他文件。

 

6.1          GARDE ET FOURNITURE DES PLANS ET DOCUMENTS

                   图纸、文件的提供和保管

Les Plans restent sous la seule garde de l’Ingénieur, mais deux exemplaires de ces Plans doivent être fournis à l’Entrepreneur gratuitement. L'Entrepreneur doit se charger de faire faire à ses propres frais tous autres exemplaires dont il peut avoir besoin. Sauf dans les cas où cela s'avère strictement nécessaire pour l'exécution du Marché, les Plans, les Spécifications et tous autres documents fournis par le Maître de l'Ouvrage ou l’Ingénieur ne devront pas, sans l’accord de l'Ingénieur, être utilisés ou communiqués à des tiers par l’Entrepreneur. Lors de l'émission du Certificat de Fin du Délai de Garantie, l'Entrepreneur devra rendre à l'Ingénieur tous les Plans, Spécifications et tous autres documents fournis dans le cadre du Marché.

图纸应由工程师单独保管，但应免费向承包人提供两套复制件，承包人需要更多复制件时，则应自行解决，费用自理，除了绝对是为执行合同以外，承包人不能未得到工程师的批准让第三者使用和向第三者通报图纸、规范及其他文件。发给缺陷责任期终止证书时，承包人应将提供的所有图纸、规范和其他文件退还给工程师。

L'Entrepreneur devra fournir à l'Ingénieur quatre exemplaires de tous les Plans, Spécifications et tous autres documents soumis par l’Entrepreneur et approuvés par l’Ingénieur conformément à l’Article 7, ainsi qu'un exemplaire reproductible de tout document dont la reproduction par photocopie ne peut pas être d'aussi bonne qualité que l'original. En outre, l'Entrepreneur fournira tous exemplaires supplémentaires desdits Plans, Spécifications et autres documents dont l'Ingénieur pourra lui faire la demande par écrit à l'usage du Maître de l'Ouvrage et aux frais de ce dernier.

承包人应向工程师提供4套所有按照第7条由承包人提出经工程师批准的图纸、规范及其他文件的复制件，连同一些不能照相复制成相同质量的资料的复制件在内。另外，如工程师有书面要求，承包人亦应向工程师提供为业主使用的更多的图纸、规范及其他文件，业主将支付相应的费用。

6.2          CONSERVATION SUR LE CHANTIER D’UN EXEMPLAIRE DES PLANS

                   一套图纸应保存在现场

Un des exemplaires des Plans, fournis à ou par l’Entrepreneur comme mentionné ci avant, doit être conservé par lui sur le Chantier et demeurer disponible à tous moments raisonnables afin d'être contrôlé et utilisé par l’Ingénieur et par toute autre personne ayant une autorisation

écrite de l’Ingénieur .

上述一套提供给承包人的图纸或由承包人自己提供的图纸，应由承包人保存在现场，这些图纸应随时提供给工程师及其书面授权的人员检查和使用。

6.3          INTERRUPTION DES TRAVAUX

                   施工进度的受阻

L'Entrepreneur doit avertir l’Ingénieur par écrit, avec copie au Maître de l'Ouvrage, chaque fois que le planning ou l’exécution des Travaux est susceptible d'être retardé ou interrompu si l’Ingénieur ne délivre pas dans un délai raisonnable un plan ou une instruction supplémentaire. L'avis doit préciser quel plan ou instruction est requis, pourquoi et quand il est requis, ainsi que le retard ou l'interruption susceptible d'intervenir si ce plan ou cette instruction tarde.

任何时刻，工程师如不在合理的时间内发出进一步的图纸或指令，工程进度或计划被拖延或中断时，承包人应通知工程师并抄报业主。通知应包括所需的图纸和指令，需要的理由和何时需要，以及如果拖延提供将造成怎样的延期或进度打乱的详细说明。

6.4          RETARD ET COÛT DU RETARD DANS LA REMISE DES PLANS

                   图纸误期和图纸误期产生的费用

Si, en raison d’un manquement ou d’une incapacité de l’Ingénieur à délivrer, dans un délai raisonnable dans toutes les circonstances, tout plan ou instruction demandé par l’Entrepreneur conformément à l Article 6.3. l'Entrepreneur subit un retard et/ou encourt des frais, l’Ingénieur doit alors, après consultation en bonne et due forme avec le Maître de l'Ouvrage et l’Entrepreneur, fixer:

在任何情况下，工程师未曾或不能按本条6.3款规定的合理时间内发出承包人所要求的任何图纸或指令，致使承包人蒙受进度的延误和（或）费用的增加，工程师在与业主及承包人协商后，应决定：

(a)     toute prolongation de délai à laquelle l’Entrepreneur a droit en vertu de l’Article 44.

据44条承包人有权得到的延期；

(b)     le montant des frais qui viendront s’ajouter au Montant du Marché.

应增加到合同价中该项费用的金额。

et il doit en donner en conséquence notification à l’Entrepreneur, avec copie au Maitre de l’Ouvrage.

上述决定应相应通知承包人和抄报业主。

6.5          NON REMISE DES PLANS PAR I'ENTREPRENEUR

                   承包人未递交图纸

Si le manquement ou l'incapacité de l’Ingénieur à remettre tout plan ou instruction est dû tout ou partie au manquement de l’Entrepreneur à soumettre les Plans, Spécifications ou tous autres documents qu’it est tenu de fournir aux termes du Marché, l'lngénieur doit tenir compte audit manquement de l’Entrepreneur en prenant sa decision conformément à l’Article 6.4.

如果工程师未曾或不能向承包人提供图纸或发出指令是全部或部分由于承包人未按合同要求提供图纸、规范或其他文件，工程师在作出有关6.4款的决定时应考虑承包人的失误这一因素。

7.1          PLANS ET INSTRUCTIONS SUPPLÉMENTAIRES

                   补充图纸和指令

L'Ingénieur est autorisé à remettre à l’Entrepreneur, à tout moment, les Plans et instructions supplémentaires qui seront nécessaires pour l'exécution et l'achèvement appropriés et sutfisants des Travaux et la réparation de tous les vices y afférents. L'Entrepreneur est tenu de s'y conformer.

工程师有权随时向承包人发出为合理和正常施工并完成工程及修复缺陷所必需的补充图纸和指令，承包人应遵照执行并受其约束。

7.2          ETUDES D'EXÉCUTION DES OUVRAGES PERMANENTS ENTREPRISES PAR L’ENTREPRENEUR

                   承包人设计的永久性工程

Lorsque le Marché prévoit expressément que l’Entrepreneur doit effectuer les études d'exécution d’une partie des Ouvrages Permanents, il doit soumettre à l'Ingénieur, pour

approbation:

当合同中明确规定部分永久性工程应由承包人设计时，为批准起见，承包人应向工程师提供：

(a)     les plans, spécifications, calculs et autres informations nécessaires pour convaincre l’Ingénieur que le projet convient et est adéquat, et

使设计合理，满足工程师所必需的图纸、规范、计算书及其他资料。

(b)     les manuels de fonctionnement et d'entretien ainsi que les plans de recollement des Ouvrages Permanents, suffisamment détaillée pour permettre au Maitre de l'Ouvrage de faire fonctionner, entretenir, démonter, remonter et ajuster les Ouvrages Permanents contenant ces études. Les Travaux ne seront pas considérés comme étant prêts à être réceptionnés conformément à l’Article 48 tent que les manuels de fonctionnement et d'entretien, ainsi que les plans de récolement, n'auront pas été soumis à et approuvés par l’Ingénieur.

与永久性工程图纸一起提供的详细的操作及修复手册，以使业主能操纵、修复、拆除、组装及调整所设计的永久性工程。就按48条接收而言，只有操作和修复手册与竣工图一并提供给了工程师并得到了他的批准，工程才被认为已完成。

7.3          RESPONSABILITÉ INCHANGÉE PAR L’APPROBATION

                   不受批准影响的责任

L'approbation de l’Ingénieur, conformément à l’Article 7.2. ne dégage l'Entrepreneur d'aucune des responsabilités qui lui incombent au titre du Marché.

据7.2款规定的工程师的批准，不应免除承包人根据合同应负担的责任。

OBLIGATIONS GÉNÉRALES

一般义务

8.1          OBLIGATIONS GÉNÉRALES DE L’ENTREPRENEUR

                   承包人的一般义务

L'Entrepreneur doit, avec un soin et une diligence appropriés, entreprendre les études d'exécution (dans les limites des dispositions du Marché), la réalisation complète des Travaux et la réparation de tous vices y afférents conformément aux dispositions du Marché. L’Entrepreneur doit diriger les travaux, fournir la main-d'oeuvre, Ies matériaux, Ie Matériel, l'Equipement de l’Entrepreneur et toutes autres choses, de nature provisoire ou définitive,

requis pour les études d'exécution, la réalisation complète et la réparation de tous vices, dans la mesure où ces fournitures sont spécifiées dans le Marché ou en découlent raisonnablement.

承包人应根据合同的各项规定，以应有的细心和勤勉，设计（其范围在合同中规定）、施工并完成工程和修复缺陷。承包人应根据合同规定或由合同合理推知，提供所有为设计、施工、完成工程并修复缺陷所必需的（无论是临时性的或经常性的）监督管理、劳务、材料、机具、承包人的设备及所有其他物品。

8.2          OPÉRATIONS DE CHANTIER ET MÉTHODES DE CONSTRUCTION

                   现场操作和施工方法

L'Entrepreneur est entièrement responsable de l'adéquation, de la stabilité et de la sécurité de toutes les opérations de Chantier et méthodes de construction, Il est entendu cependant que l’Entrepreneur n’est responsable (sauf disposition des présentes ou accord contraire) ni des études d'exécution ou des spécifications des Ouvrages Permanents, ni des études d'exécution ou des spécifications des Ouvrages Provisoires non préparées par lui. Lorsque le Marché prévoit expressément que l'Entrepeneur doit effectuer les études d’exécution d’une partie des Ouvrages Permanents, il sera pleinement responsable de cette partie des Travaux, nonobstant l’approbation de l’Ingénieur.

承包人应对现场操作和施工方法的适用性、稳定性和安全性全面负责。但是，除了在下文中写明或另有协议外，承包人对永久性工程的设计或规范或对不是由承包人编制的临时工程的设计或规范不负责任。如果合同明文规定，部分永久性工程由承包人设计，即使有工程师的批准，承包人也应对这部分工程全面负责。

9.1          CONVENTION

                   合同协议书

Si demande lui en est faite, l'Entrepreneur doit conclure une Convention, préparée et établie aux frais du Maitre de l'Ouvrage, sur le modèle annexé aux présentes Conditions et en y apportant toutes les modifications qui peuvent s'avérer nécessaires.

如有签约要求，承包人应同意签订并履行按照本合同条款所附格式（如必要可进行修改）的合同协议书，该协议书的拟定与签订费用由业主承担。

1 0.1        GARANTIE D'EXÉCUTION

                   履约保证金

Si, aux termes du Marché, l'Entrepreneur est tenu d'obtenir une garantie assurant la bonne exécution par lui du Marché, il doit obtenir et fournir au Maitre de l'Ouvrage ladite garantie

dans les 28 jours suivant la réception de la Lettre d'Acceptation, pour le montant indiqué dans l'Annexe à la Soumission. Lorsqu'il aura fourni une telle garantie au Maitre de l'Ouvrage, l'Entrepreneur en donnera notification à l’Ingénieur. Cette garantie doit etre établie selon le modèle figurant en Annexe aux présentes Conditions ou sous toute autre forme convenue entre le Maitre de l'Ouvrage et l'Entrepreneur. L'établissement fournissant ladite garantie

doit être agréé par le Maitre de l'Ouvrage. Les frais liés à l'exécution de cet Article seront à la charge de l'Entrepreneur, saut disposition contraire du Marché.

如合同要求承包人为其切实履行合同提供保证金，承包人应在收到中标通知书后28天内获得保证并向业主提供相当于投标书附录中规定金额的保证金。在向业主提供这项保证金后，承包人应通知工程师。保证金的形式应是业主与承包人双方认可的。提供保证金的单位应得到业主的批准。为满足本条规定引起的费用除合同另有规定外，由承包人承担。

10.2         PÉRIODE DE VALIDITÉ DE LA GARANTIE D’EXÉCUTION

                   履约保证金的有效期

La garantie d'exécution doit être valide jusqu'à l’exécution complète des Travaux par l’Entrepreneur et la réparation des vices conformément aux dispositions du Marché. Aucune

reclamation ne doit être faite au titre de Indite garantie après la délivrance du Certificat de Fin du Délai de Garantie conformément à l’Article 62.1 et la garantie sera rendue à L'Entrepreneur dans les 14 jours suivant la délivrance du Certiticat de Fin du Délai de Garantie.

履约保证金的有效期限应截止到承包人根据合同履行并完成了工程施工和缺陷修复之日。在根据62.1款发出缺陷责任证书以后，不应再对履约保证金提出索赔，并在发出上述证书后的14天内应将履约保证金退还给承包人。

10.3         RÉCLAMATIONS AU TITRE DE LA GARANTIE D’EXÉCUTION

                   履约保证金项下的索赔

Avant de déposer une réclamation au titre de la garantie d'exécution, le Maitre de l'Ouvrage doit, dans tous les cas, notifier l’Entrepreneur de la nature du défaut objet de la reclamation.

对履约保证金提出索赔之前，在任何情况下，业主应通知承包人，针对提出的索赔，说明违约的性质。

11.1         INSPECTION DU CHANTIER

                   现场考察

Avant la remise de la Soumission par l’Entrepreneur, le Maître de l'Ouvrage doit mettre à la disposition de l’Entrepreneur toutes les données relatives aux conditions hydrologiques et du sous-sol obtenues par lui ou pour son compte à la suite des examens réalisés en vue des Travaux, mais l’Entrepreneur est responsable de l'interprétation qu'il fait de ces données.

在承包人提交投标书前，业主应提供给承包人由业主或业主代表根据有关该项工程的调查所取得的水文及地表以下条件的资料，承包人应自己对这些资料的解释负责。

L'Entrepreneur est présumé avoir inspecté et examiné le Chantier et ses environs et avoir pris connaissance des données disponibles s'y rapportant et s'être formé une opinion suffisante (pour autant que ce soit possible en fonction du coût et du temps disponible), avant de remettre sa Soumission, quant à:

承包人应被认为已对现场及其周围环境和有关的可得到的资料进行了视察和考查，并在递交标书之前已自行察明了（在尽可能实际可行的情况下，考虑了费用和时间因素）以下情况：

(a)     la topographie et la nature du chantier, y compris les conditions du sous-sol:

现场的地形和性质，包括地表以下的条件；

(b)     les conditions hydrologiques et climatiques;

水文和气候条件；

(c)     l'étendue et la nature du travail et des matériaux nécessaires pour l'accomplissement des Travaux et la réparation de tous vices y afférents, et

(d)     为施工、完成工程及修复缺陷所需的工作和材料的范围、性质；

(e)     les moyens d'accès au Chantier et les installations matérielles dont il peut avoir besoin

进出现场的方法及承包人可能需要的设备安装。

et, en règle générale, il est présumé avoir obtenu toutes les informations utiles, sous la même réserve que précédemment, quant aux risques, aléas et toutes les autres circonstances susceptibles d'influencer ou d'affecter sa Soumission.

并且，一般还应认为，承包人已取得可能对其投标有影响或起作用的风险和意外及所有其他情况的全部必要资料。

L'Entrepreneur est présumé avoir basé sa Soumission sur les données mises sa disposition par le Maitre de l'Ouvrage ainsi que sur l’inspection et l’examen des lieux qu'il aura lui-même entrepris, comme mentionné ci-avant.

应认为承包人的投标书是建立在上述业主提供的资料和承包人对现场的视察和考查的基础上。

12.1         ADÉQUATION DE LA SOUMISSION

                   标书的完备性

L'Entrepreneur est présumé d’être form une opinion suffisante quant au caractère exact et adéquat de la Soumission et des prix unitaires et forfaitaires énumérés dans le Détail Estimatif, qui doivent, saut disposition contraire du Marché, couvrir toutes ses obligations au titre du

Marché (y compris la fourniture des biens, matériaux, Matériel ou prestations ou imprévus converts par une Somme Provisionnelle) et toutes sujétions nécessaires à l’exécution complète des Travaux et à la réparation de tous vices y afférents.

承包人应被认为已对投标书和工程量清单中所写明的费率和价格的正确性及完备程度是满意的。除合同另有规定外，工程量清单及投标书应包括了所有根据合同规定的义务（包括有关货物、材料、设备、服务的提供及暂定金额下的意外费）及所有为正确施工、完成工程并修复缺陷所必需的一切材料和全部有关事宜。

12.2         OBSTACLES OU CONDITIONS PHYSIQUES ADVERSES

                   不利的实际障碍和条款

Si, toutetois, au cours de l’exécution des Travaux, l'Entrepreneur rencontre des obstacles ou conditions physiques, autres que des conditions climatiques sur le Chantier, qui à son avis étaient imprévisibles pour un entrepreneur expérimenté, il doit en notifier immédiatemen

l’Ingénieur, avec copie au Maitre de l'Ouvrage. Sur réception de cette notification, s’il estime que ces obstacles ou conditions n’auraient pas pu être raisonnablement prévue par un entrepreneur expérimenté et après consultation en bonne et due forme avec le Maitre de l'Ouvrage et l’Entrepreneur, I'Ingénieur doit fixer:

但是，在工程的施工过程中，承包人如果遇到现场的气候条件以外的实际障碍或不利条件，在他看来这些障碍和条款是一个有经验的承包人无法预见的，承包人应立即通知工程师并抄报业主。在收到该通知后，如果工程师认为这种障碍或情况不可能为一个有经验的承包人所合理预见时，在与承包人及业主协商后，工程师决定：

(a)     toute prolongation de délai à laquelle l’Entrepreneur a droll au titre de l’Article 44, et

根据44条承包人有权得到的延期；

(b)     le montant des frais qui pourront avoir été encourus par l’Entrepreneur du fait de ces obstacles ou conditions, qui viendront s'ajouter au Montant du Marché,

承包人在遇到上述情况时所引起的费用，这笔费用应加到合同价中。

et il en donnera en conséquence notification à l’Entrepreneur, avec copie au Maitre de l'Ouvrage, Cette determination devra tenir compte de toute instruction que l’Ingénieur pourra donner a l'Entrepreneur à ce sujet, et de toutes mesures appropriées et raisonnables que l’Entrepreneur pourra prendre en l’absence d’instructions spécifiques de l’Ingénieur et acceptables par ce demier.

并相应通知承包人和抄报业主。在做出这一决定时，工程师应考虑所有由工程师发给承包人的有关指令及在无工程师具体指令时，承包人采取的可为工程师接受的任何适当合理的措施。

13.1         EXÉCUTION CONFORME AU MARCHÉ

                   符合合同要求施工

A moins que cela ne soit légalement ou physiquement impossible, l'Entrepreneur doit procéder à l'exécution complète du Marché et remédier aux vices en stricte conformité avec le Marché et à la satisfaction de l'Ingénieur. L'Entrepreneur doit se conformer strictement aux instructions de l’Ingénieur sur toutes les questions, mentionnées ou non dans le Marché, touchant ou concernant les Travaux. L'Entrepreneur ne doit accepter d'instructions que de l'Ingénieur ou, sous réserve des dispositions de l’Article 2., du Représentant de l'Ingénieur.

除由于法律或实际上不可能做到的情况外，承包人应严格按合同规定，施工、完成工程及修复工程缺陷，达到使工程师满意的程度。承包人应严格遵守与执行工程师就涉及或有关该项工程的任何事项所做出的指令，无论这些事项在合同中写明与否，承包人应只接受工程师的指令，或按本文第2条的规定接受工程师代表的指令。

14.1         PROGRAMME À SOUMETTRE

                   提交进度计划

Dans le délai stipulé dans la Deuxième Partie des présentes Conditions suivant la date de la Lettre d'Acceptation. L'Entrepreneur doit soumettre à l’Ingénieur pour approbation un programme d'exécution des Travaux. qui soit conforme dans la forme et dans les détails aux prescriptions que l'Ingénieur peut faire de façon raisonnable. L'Entrepreneur doit également, chaque fois que l'Ingénieur lui en fait la demande, lui donner par écrit à titre d'information, une

description générale des dispositions et méthodes qu'il propose d’adopter pour la réalisation des Travaux.

在本合同条款第二部分规定的收到中标通知书后的时间内，承包人应按工程师提出的合理的形式及细节向工程师提交工程施工进度计划以取得其同意。无论何时工程师提出要求，承包人还应以书面提交一份有关承包人进行工程施工所建议采用的施工安排和施工方法的总说明，以供参阅。

14.2         RÉVISION DU PROGRAMME

                   进度计划的修订

Si à un moment quelconque il apparait à l'Ingénieur que l'avancement des Travaux ne correspond pas au programme approuvé selon les termes de l'Article 14. 1, l'Entrepreneur

doit fournir, sur demande de l'Ingénieur, un programme révisé présentant les modifications nécessaires pour assurer l'achèvement des Travaux dans le Délai d'Exécution.

无论何时，如果工程师认为工程的实际进度不符合按14.1款规定同意的施工进度计划时，承包人应根据工程师的要求，提出一份为保证工程按期竣工而对原进度计划进行必要修改的进度计划。

14.3         REMISE DE L’ESTIMATION DU CASH-FLOW

                   提交现金流量估算

L'Entrepreneur doit. dans le délai stipulé dans la Deuxième Partie des présentes Conditions suivant la date de la Lettre d'Acceptation. fournir à l'Ingénieur à titre d’information une

estimation trimestrielle détaillée du cash-flow comportant tous les paiements auxquels l'Entrepreneur a droit au titre du Marché et il fournira par la suite des estimations révisées du

cash-flow tous les trois mois. si l’Ingénieur lui en fait la demande.

在本合同条款第二部分中规定的收到中标通知书后的时间内，承包人应向工程师提交一份作为详细的季度现金流量估算以供察考，此现金流量估算为承包人根据合同有权得到的所有支付金额。而且，如工程师要求，承包人应每季度调整一次。

14.4         MAINTIEN DES DEVOIRS OU OBLIGATIONS DE L’ENTREPRENEUR

                   承包人的职责不予解除

La soumission à l’Ingénieur et l'approbation par celui-ci des programmes ou la fourniture des descriptions générales ou des estimations du cash-flow ne déchargent l'Entrepreneur d'aucun de ses devoirs ou obligations au titre du Marché.

提交给工程师并得到其同意的进度计划或总说明或现金流量估算，并不能因此而解除承包人根据合同规定所应负的任何责任。